MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété intellectuelle de VA’A / Veyrat-Charvillon Atelier d’Architecture

526 route des Gorges du Sierroz 73100 GRÉSY-SUR-AIX
contact@va-a.fr
Dénomination sociale : SASU d’architecture LJVC
Société par actions simplifiées à associé unique ou société par actions simplifiées unipersonnelle.
Capital : 5 000 euros
R.C.S. 913 378 501 – Chambéry
APE  7111Z – Activités d’architecture

Président et associé :
Baptiste Veyrat-Charvillon
Diplôme d’État d’Architecte à l’École Nationale d’Architecture de Grenoble (DEA)

Habilité à la Maîtrise d’Oeuvre en Nom Propre (HMO-NP)

 

Ordre des architectes :

Numéro national Rhône-Alpes : 081305

Numéro régional Rhône-Alpes de société : S23356

N° ident. TVA intracommunautaire : FR 72913378501

Propriété intellectuelle :

Le site internet exploité à l’adresse www.va-a.fr est la propriété de la société  « VA’A/Veyrat-Charvillon Atelier d’Architecture ». Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.
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Hébergeur du site internet : OVH

Sources juridiques/références :

– Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

– Décret n°2007-1527 du 24 octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne et pris pour l’application du IV de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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